Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ROZIER
MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy

Numéro de dépôt :
3240578
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
CHATEAU DE ROZIER de MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy

Présentation de la marque CHATEAU DE ROZIER

Déposée le 1 août 2003 par la société MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy domicilié(e) Château de Rozier,30129 MANDUEL - 30129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 099 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE BELAIR Louis domicilié(e) Château de Rozier,30129 MANDUEL - 30129 - France.

La marque CHATEAU DE ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE ROZIER est expirée depuis le 1 août 2013.

MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Galets de Rozier , DAUPHIN DE ROZIER , MITIFFIOT


MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy - Château de Rozier,30129 MANDUEL - 30129 - France - SIREN 324099316


DE BELAIR Louis - Château de Rozier,30129 MANDUEL - 30129 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495924 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Rozier.